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mercredi, 23 janvier 2019

Brexit: pas de temps à perdre

Le Brexit a un impact significatif sur toutes les sociétés qui concluent des affaires avec le Royaume-Uni. Plus particulièrement, les conséquences pour les douanes et la TVA seront considérables. Comme l’a souligné récemment le Ministre De Croo, les entreprises devraient se préparer au Brexit, prendre en compte un ‘worst case’ scénario, c’est à dire un scénario de ‘hard Brexit’ dans lequel aucun accord ne serait posible. Tiberghien a récemment élargi son équipe Indirect Tax et nous pouvons donc offrir une assistance approfondie afin de préparer les sociétés au Brexit.

Lors d’échanges commerciaux avec des partenaires anglais, le Brexit aboutira à diverses charges fiscales. Ainsi, le Brexit entraînera de nombreuses conséquences (négatives) pour la TVA et les douanes en cas d’importation du ou d’exportation vers le Royaume-Uni. Un planning approprié est requis afin de préparer les sociétés à tous les scénarios, en ce compris le worst case scénario de ‘hard Brexit’ dans lequel aucun accord ne serait possible.

Les entreprises devraient par conséquent contrôler leur chaîne d’approvisionnement actuelle, vérifier les conséquences d’un Brexit (sans accord) sur ces chaînes d’approvisionnement et, si possible, examiner quelles solutions seraient possibles pour limiter les effets indésirables de ce type de Brexit. Tiberghien peut offrir un “Brexit scan” qui permet aux entreprises d’avoir une vue claire sur leur position et options.

Dans ce contexte, nous souhaitons également attirer votre attention sur le récent renforcement de notre équipe Indirect Tax avec notamment Jurgen Gevers, avocat hautement expérimenté et spécialisé dans le domaine des douanes et accises.
Notre équipe est disposée à effectuer, à votre demande, une analyse générale de la position de votre société. Cette analyse pourra être suivie d’un ‘Brexit-scan’ sur mesure.

N’hésitez pas à contacter notre équipe TVA, douanes et accises si vous aviez des questions ou des observations à ce sujet.

Stijn Vastmans - Head of tax (stijn.vastmans@tiberghien.com)
Jurgen Gevers - Counsel (jurgen.gevers@tiberghien.com)
Stein De Maeijer - Senior Associate (stein.demaeijer@tiberghien.com)
Loulou Geboers - Associate (loulou.geboers@tiberghien.com)
Marouschka Gunzburg - Associate (marouschka.gunzburg@tiberghien.com)
Nils Vanhassel - Associate (nils.vanhassel@tiberghien.com)
Gert Vranckx - Associate (gert.vranckx@tiberghien.com)

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