Le groupe de pratique Employee & Executive Compensation se concentre sur les aspects fiscaux des rémunérations et des avantages pour les salariés et les administrateurs. Nous envisageons les formes d’indemnisation les plus adaptées à la politique des ressources humaines appliquée par l’entreprise et la manière dont les dispositifs d’indemnisation peuvent être optimisés.
Nous donnons des conseils concernant tout ce qu’il faut savoir sur les rémunérations et indemnisations, y compris les différents aspects de la sécurité sociale, par exemple :
- les différences entre le statut de salarié, de chef d’entreprise, d’indépendant ou de société de gestion;
- les dispositifs de rémunération pour les salariés, les administrateurs et les indépendants, en ce compris les systèmes de primes et les plans cafétéria;
- les avantages de toute nature;
- des plans d’intéressement à long terme, comme l’acquisition de parts ou d’actions ou le déploiement d’un plan d’options sur actions;
- des pensions complémentaires;
- des plans d’hospitalisation et d’assurance maladie;
- des avantages sociaux;
- des frais propres à l’employeur;
- les possibilités et l’impact de l’embauche et des activités transfrontalières sur le dispositif de rémunération, comme des incitants fiscaux particuliers, la répartition des rémunérations, l’impact des conventions préventives de la double imposition, etc.;
- les différents aspects des exonérations et des incitants multiples en ce qui concerne le précompte professionnel;
- la détermination du régime de sécurité sociale applicable sur la base de la législation belge et internationale;
- les différents aspects des obligations et formalités à respecter.
Nous donnons des conseils sur mesure, chaque situation d’embauche et chaque enveloppe salariale étant différente. En effet, adapter constamment notre travail est capital si nous voulons aboutir à des solutions correctes sur le plan juridique et optimales sur le plan fiscal. Si nécessaire, nous défendons également les intérêts de nos clients vis-à-vis des diverses autorités, le cas échéant jusque devant les tribunaux et les cours d’appel.
L’équipe HR Tax se réunit chaque semaine pour mettre à jour les dossiers, les cas, les publications ou toutes autres informations pertinentes. Ainsi, elle s’assure de pouvoir fournir à ses clients les meilleurs services.
Pour assurer une approche optimale des dossiers fiscaux relatifs aux ressources humaines présentant des aspects internationaux, nous pouvons faire appel à divers réseaux nous donnant accès à des spécialistes étrangers. Au sein de ces réseaux, les membres de notre équipe sont actifs dans des groupes de pratique internationaux qui se penchent sur les cas d’embauche internationale. De plus, nous assistons à des séminaires spécialisés (et, souvent, nous y intervenons) organisés au sein de ces groupes.
Nous déployons une approche globale et intégrée des dossiers fiscaux en lien avec les ressources humaines. Quant aux dossiers relevant des domaines du droit du travail et du droit de la sécurité sociale, nous travaillons en étroite collaboration avec l’équipe Employment and Pensions du cabinet d’avocats ALTIUS. Les deux équipes se rencontrent chaque mois pour discuter d’un large éventail de sujets pluridisciplinaires et offrir ainsi à nos clients un avantage concurrentiel indéniable. Nous pouvons nous adresser à lui pour un contrat de travail adapté à l’emploi transfrontalier par exemple.
Les membres de notre équipe sont chargés de missions académiques et sont les membres (fondateurs) de diverses organisations spécialisées comme l’IPEBLA (International Pension and Benefits Lawyers Association) ou encore BePLA (Belgian Pension Lawyers Association) où ils échangent leur savoir-faire avec des collègues belges et étrangers.
