Les entreprises agricoles, horticoles et viticoles sont le prototype des entreprises familiales. Le travail et la vie privée y sont étroitement liés et les décisions sont prises sur le long terme, dans l'intérêt de l'entreprise et de la famille. Les fournisseurs et les transformateurs de produits agricoles et horticoles sont aussi souvent issus d'entreprises agricoles et horticoles. Leur politique est basée sur la même tradition. Toutes ces entreprises agricoles sont confrontées à des réglementations de plus en plus complexes dans un monde de plus en plus globalisé.
Afin de bien orienter les choix d’aujourd'hui, de demain et d’après-demain, ces entreprises agricoles ont besoin d'un partenaire qui soit en contact avec le secteur, qui puisse leur donner un aperçu rapide et précis sur les questions complexes, qui pose les questions pertinentes, qui fasse des analyses minutieuses et qui assure une mise en œuvre de qualité.
Tiberghien combine une expertise fiscale approfondie (allant du conseil à la procédure) avec un savoir-faire poussé dans le domaine du droit successoral et patrimonial. L'équipe utilise une approche multidisciplinaire et pragmatique dans ses conseils afin de répondre au mieux aux besoins de l'entreprise familiale d'aujourd'hui.
Depuis 80 ans, Tiberghien advocats assiste les générations de différentes entreprises familiales qui se succèdent, en tenant compte des développements futurs non seulement dans le domaine juridique fiscal mais aussi sur le plan sociétaire au sens large. Nous disposons d'un vaste réseau et d'une expérience sectorielle spécifique que nous aimerions partager avec vous.
Nous avons activement soutenu des familles dans un large éventail de secteurs en vue de préserver leur entreprise pour les générations d'aujourd'hui et de demain.
Que pouvons-nous faire pour vous ?
- Planification successorale et patrimoniale, avec la mise en place ou non de structures de contrôle telles que des sociétés simples, des fondations privées, des stichting administratiekantoren de droit néerlandais, ....
- Structuration de votre activité : entreprise familiale (entreprise individuelle) ou société(s) familiale(s) ?
- Transfert d'entreprise à la génération suivante ou à un tiers externe.
- Mise en place et supervision d’une gouvernance d'entreprise et/ou familiale.
- Conseil en matière d'impôt des sociétés, d'impôt en matière de ressources humaines, de taxe caïman, de régularisations fiscales, etc.
- Conseil et assistance sur des questions familiales telles que les contrats de mariage et de cohabitation, les testaments (globaux/ponctuels), les mandats extra-judiciaires, les divorces, les liquidations partages, etc.
- Négociations et conclusions d’accords avec l'administration fiscale.
- Encadrement, information et formation des jeunes membres de la famille.
- Supervision des investissements.
Pour de plus amples renseignements, veuillez vous adresser à Alain Van Geel (alain.vangeel@tiberghien.com), Emilie Van Goidsenhoven (emilie.vangoidsenhoven@tiberghien.com) et Amandine Baltus (amandine.baltus@tiberghien.com)
