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Fusions et Acquisitions

Forts d’une solide expérience dans le suivi et le conseil dans le cadre d’opérations d’acquisitions classiques ou complexes, nos spécialistes Fusions & Acquisitions disposent d’une expertise (juridique) approfondie qui leur permet d’offrir des conseils relatifs aux opérations les plus complexes et de proposer des solutions ciblées et adaptées. Grâce à cette expertise et à leur compréhension approfondie des mécanismes économiques et comptables propres aux restructurations, ils sont en mesure de proposer des solutions directes, axées vers le client. En outre, ils peuvent, en leur qualité d’avocats, défendre vos intérêts en cas de litiges avec l’administration fiscale.

L’équipe Fusions & Acquisitions de Tiberghien s’appuie sur une « masse critique » suffisante lui permettant d’affecter un spécialiste – faisant preuve d’un niveau d’expertise élevé – à chacune des questions spécifiques qui se posent dans les opérations de restructurations. Cet atout nous permet d’analyser rapidement et efficacement des opérations complexes et d’aboutir à la (aux) « bonne(s) » solution(s) . Nos avocats sont des « experts » dans leur domaine et prêtent une attention particulière au développement continu de leurs compétences (collectives et individuelles).

Une de nos forces réside dans notre approche pluridisciplinaire : en fonction de l’opération envisagée ou en cours, nos spécialistes peuvent apporter leurs conseils sur tous les aspects fiscaux propres à ladite opération, tels que les aspects relatifs à l’immobilier et aux fonds immobiliers, aux plans d’options sur actions ou encore au financement de l’opération. Nous pouvons en outre apporter une réelle plus-value aux opérations impliquant des entreprises familiales, en utilisant notre expertise spécifique en matière de planification patrimoniale et successorale. Enfin, nous pouvons mettre à profit nos connaissances en matière de fiscalité internationale dans le cadre  d’opérations et de restructurations transfrontalières.

Notre approche pluridisciplinaire s’étend au-delà des frontières de la fiscalité. En effet, nous sommes conscients que les solutions fiscales durables, quelle que soit leur importance, ne représentent pas les seuls facteurs de succès d’une transaction ou d’une restructuration fructueuse.

Dans la mesure où cela offre une plus-value à l’opération en cours, notre équipe peut également faire appel à des prestataires de services non fiscaux tels que :

- Notre partenaire T/A economics, prestataire de services économiques spécialisé en matière d’établissement de prix de transfert, de valorisation, de modélisation d’entreprise et d’économie légale;
- Nos confrères d’Altius Avocats, cabinet d’avocats belge et indépendant spécialisé en droit (non fiscal) des entreprises. Dans le cadre des opérations de Fusions & Acquisitions, notre collaboration avec les spécialistes d’Altius est régulière et fructueuse. Dans cette matière, nous collaborons en effet régulièrement et avec succès avec les avocats d’Altius, qui sont spécialisés en droit des sociétés, en fusions & acquisitions, en droit immobilier, en droit du travail et en droit financier.   Il va de soi que notre étroite coopération avec ces « partenaires privilégiés » ne nous empêche pas de collaborer régulièrement avec d’autres conseillers (internes ou externes) ou de leur apporter notre soutien.

Enfin, en matière d’opérations internationales, nous pouvons, en tant que cabinet indépendant, nous appuyer sur un large réseau international et un ancrage important dans le Benelux.

Que pouvons-nous faire pour vous ?

Notre expertise couvre la gamme entière des services fiscaux et juridiques propres aux opérations de Fusions & Acquisitions, dont notamment:

  • les audits préalables;
  • la structuration d’opérations;
  • l’accompagnement fiscal lors de la négociation et de la rédaction de contrats;
  • la rédaction, la négociation et l’obtention de décisions fiscales anticipées;
  • le conseil  en matière de restructurations pré-acquisition et post-acquisition;
  • l’accompagnement dans le cadre de restructurations complexes (en Belgique ou dans le cadre d’opérations transfrontalières) ; - le conseil relatif à des investissements et à des désinvestissements importants;
  • les opérations de capital-investissement.

Contact

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Bernard Peeters

Partner
Bruxelles, Luxembourg

Ben Van Vlierden

Partner
Bruxelles, Anvers

Ivo Vande Velde

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