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Récherche & Développement, Innovation

La législation fiscale belge offre plusieurs incitants fiscaux pour les entreprises innovantes développant des activités en R&D. Des incitants fiscaux sur mesure sont également proposés aux entreprises qui investissent dans des solutions durables destinées à réduire la consommation d'énergie ou l'impact des activités humaines sur le climat.

Tiberghien dispose d’une grande expérience afin de conseiller les entreprises en ce qui concerne la mise en valeur de leurs activités innovantes. Cette expérience porte, entre autres, sur :

  • la structuration efficace des activités de recherche et de développement en Belgique et à l'étranger;
  • la gestion de la propriété intellectuelle (droits d'auteur, brevets, droits d‘obtention végétale, marques, savoir-faire, logiciels, etc.);
  • la structuration optimale du financement pour les efforts à consentir en matière de R&D;
  • les joint-ventures en matière de R&D (par le biais, par exemple, de plates-formes d'innovation ouverte, de coopération entre entreprises et universités);
  • la rémunération et les avantages accordés aux chercheurs.

Nous anticipons, gérons et limitons les risques fiscaux de nos clients et améliorons le rendement de leurs actifs investis dans la propriété intellectuelle. Nous avons développé un réseau efficace dans lequel nous disposons de toute une gamme de spécialistes en matière d’établissement de prix de transfert, de conseils en brevets et d’autres professionnels afin de proposer une approche multidisciplinaire.

Tiberghien travaille en étroite collaboration avec Altius, un cabinet d'avocats belge et indépendant qui conseille ses clients sur les questions spécialisées en matière de propriété intellectuelle et de droit des sociétés. Pour tous les aspects relatifs aux valorisations et à l’établissement des prix de transfert, nous vous proposons les services de notre partenaire T/A economics, un cabinet de conseils indépendant en matière de fiscalité et d’économie d’entreprise.

 

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